Bui Van Cuong, secrétaire général de l’Assemblée nationale, également chef du bureau de l’Assemblée nationale. Photo : VNA
Hanoï (VNA)
- Le 14 juin, lors de sa 57e réunion, le Comité permanent de l'Assemblée
nationale (AN) a discuté du projet de programme d’élaboration de lois et
ordonnances en 2022, ainsi que de la modification du programme d’élaboration de
lois et ordonnances en 2021.
Les participants
ont convenu de compléter le programme d’élaboration de lois et ordonnances en
2021.
Ainsi,
lors de la première session de sa 15e législature, l’Assemblée nationale votera
deux résolutions sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022
et l'ajustement du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2021. Les députés
devront également voter une résolution sur le mécanisme financier pour la raffinerie
Nghi Son.
Lors
de la 2e session de la 15e législature, l’Assemblée nationale discutera de six
projets de loi selon le programme d’élaboration de lois et ordonnances en 2021
approuvé par la 14e Assemblée nationale.
Le
Comité permanent de l’Assemblée nationale a également soutenu le projet de
programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022. Ainsi, lors de la 3e
session de la 15e législature, l'Assemblée nationale votera six projets de loi,
une résolution sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2023, la
modification du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022, et discutera
de trois projets de loi. Lors de la 4e session, l’Assemblée nationale votera les
projets de loi abordés lors de la 3e session et discutera d’un autre projet de
loi.
Selon Bui
Van Cuong, secrétaire général de l’Assemblée nationale, également chef du bureau
de l’Assemblée nationale, la première session de la 15e législature commencera
le 20 juillet et se poursuivra jusqu’au 3 août. -VNA